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Marques déposées par monsieur Roland Chaffat
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La Cavalière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cavalière
M. Roland Chaffat

Numéro de dépôt :
4349488
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
La Cavalière de Roland Chaffat

Présentation de la marque La Cavalière

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par monsieur Roland Chaffat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cavalière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Roland Chaffat domicilié(e) 385 rue Victor Hugo - 60280 - Margny les Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland Chaffat domicilié(e) 385 RUE Victor Hugo - 60280 - MARGNY-LES-COMPIEGNE - France.

La marque La Cavalière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cavalière arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

Roland Chaffat a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGNOTINE


M. Roland Chaffat - 385 rue Victor Hugo - 60280 - Margny les Compiègne - France


M. Roland Chaffat - 385 RUE Victor Hugo - 60280 - MARGNY-LES-COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 19 février 2018 - Renonciation partielle n°717015 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de pensions pour animaux domestiques.